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Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement … en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm mais n'excédant pas 160 cm, propres à la décoration des murs ou …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… castor (pour les cloches dites de feutre de poils ) et la laine, les poils de vigogne et similaires et les poils de chameau ou dromadaire …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… organique plus ou moins complexe possédant un atome de carbone directement lié au groupe SO 2 et R 2 et R 3 sont … les sulfamides qui sont des substances surtout employées en médecine (bactéricides très puissants), on peut citer : 1) …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… les composés insolubles dans l'eau obtenus par fixation d'une matière colorante organique naturelle (d'origine animale ou végétale) ou synthétique, soluble ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE METAUX CONSIDERATIONS GENERALES Les bases sont des composés caractérisés par un radical hydroxyle (OH) et qui, sous l'action des acides, donnent des sels; à l'état liquide ou en solution aqueuse, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… incorporé . Quant aux termes à usage domestique , ils désignent en l'espèce les appareils utilisés normalement dans les … par les appareils considérés ne doit pas dépasser celle nécessaire pour satisfaire les besoins ou les exigences des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… en fer ou en aciers non alliés : 7304.31 - - Etirés ou laminés à froid 7304.39 - - Autres - Autres, de section … intermédiaire qui peut être un lingot laminé et écroûté, une billette ou un rond obtenu par laminage ou par coulée … libre (procédé « free floating ») ou retenu (procédés Neuval ou Dalmine);       ‑   soit dans un laminoir à « pas …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… 9014.20 ‑ Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) 9014.80 ‑ … plus spécialement conçues pour l'utilisation dans les mines, ou pour la navigation (compas). Par compas de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

…               - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : 7207.11 - - De section transversale carrée ou … à chaud, relaminage ou forgeage. En conséquence, il n'entre pas dans les usages commerciaux de requérir, en ce … sont le plus souvent coupées au chalumeau, ce qui n'est pas le cas des barres qui sont normalement coupées de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

…               ‑ Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : 2008.11 ‑ ‑ Arachides … ‑ Cerises 2008.70 ‑ Pêches, y compris les brugnons et nectarines 2008.80 ‑ Fraises               ‑ Autres, y …

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