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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91

Classification opinions

… 1. Pochette à porter à la ceinture à surface extérieure en cuir souple sur le devant et sur le dessus et en matières textiles sur le fond … dos (dimensions approximatives 26 x 13 x 8 cm). La pochette présente un grand compartiment sur le devant duquel sont

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… en matières plastiques en forme de Père  Noël , illuminé de l’intérieur par 104 LED, destiné à un usage extérieur. Il … lumineuse est de 0,03 W. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et … … 2. Article pour fêtes de Noël en matières plastiques se présentant sous la forme d’un pingouin , destiné à …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un … sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… 50 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène et d'autres additifs ou absorbées sur … silice amorphe pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.90/1. … Adoption : 1997 … 2. Préparation sous forme de poudre qui contient 50 % d'acétate DL-alpha-tocophérol adsorbé sur du …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… de 90 % de triglycérides réestérifiés d’acides gras très concentrés en oméga-3 EPA (acide eicosapentaénoïque) et DHA … obtenu à partir d’huile d’anchois brute. Les 10 % restants du produit se composent essentiellement de mono et diglycérides. Le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41

Classification opinions

… 1. Gerbeur , consistant en une machine autopropulsée munie d'un moteur … particulièrement pour être équipé de divers dispositifs de manutention de produits industriels et de charges tels que cadre de levage (pour conteneurs ISO), dispositif de levage pour semi-remorques …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… : 228 mm (L) x 149 mm (H) x 2,4 mm (P)), conçu pour être intégré dans une machine automatique de traitement de l'information portable (tablette). Ce module … (LED) et d'une carte de circuit imprimé souple qui sert d'interface entre l'appareil principal et le module …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.29

Classification opinions

… polymériques à coefficient de température positif (CTP) étant des dispositifs de composition polymérique conductrice, dont la fonction est d'accroître la résistance électrique du dispositif à mesure que sa température augmente. L'effet CTP limite le passage du courant de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… de farine, de sucre et d'œufs. Adoption : 1996 … 2. Produit alimentaire croustillant aromatisé au bacon , se présentant sous la forme de copeaux rectangulaires brun clair, légèrement ondulés et comportant trois rayures plus sombres …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… purs (non-poreux) de couleur blanche et de haute qualité, contenant : nitrate d’ammonium : 98 % min. (teneur en azote … : 34 % min.), de la matière combustible : 0,2 % max et un agent de revêtement : 0,1 % max. Ce produit constitue le matériau de …

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