Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. …
Explanatory notes
… Ces appareils sont utilisés essentiellement pour le traitement des maladies des articulations ou des muscles … appareils pour la circumduction du pied. La plupart de ces trois types d'appareils sont constitués essentiellement par … le moteur est incorporé étroitement au dispositif de travail (vibromasseurs, par exemple). Ces derniers appareils …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, …
Explanatory notes
… 68.15 - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, … particulier la lydite ou pierre lydienne , noire, rugueuse, très dure, d'un grain fin et serré, qui n'est pas attaquée … matière, comme revêtements dans les tuyauteries, auges de transporteurs et tous autres dispositifs de glissement pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) …
Explanatory notes
… interchangeables permettant d'adapter les machines à un travail particulier, soit en mécanismes qui leur confèrent … ou principalement destinés à des machines automatiques de traitement de l’information qui ne sont pas formés de … de fonction propre. Ne sont pas compris ici les coffrets de transport, les housses, les tapis de feutre, etc., qui …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne qui ont subi une transformation chimique particulière du genre de celles … Elle couvre également les fractions ayant subi le même traitement que ces graisses et huiles animales, végétales ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou … dimensions utilisés généralement pour l'emballage, le transport, le stockage ou la vente des marchandises, qu'il …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.30
… Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.30
… Sels parfumés et autres préparations pour bains …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.20
… Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) …