… 0101.29 - ‑ Autres 0101.30 ‑ Anes 0101.90 ‑ Autres Cette position comprend les chevaux (étalons, hongres, juments, … poulains et poneys), les ânes, les mulets et bardots, domestiques ou sauvages . Les mulets et mules sont le … est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0101.21 Au sens du …
… ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du n° 0103.10, l'expression …
… véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se rapporte à toutes les montres, avec boîte et … le plus souvent électroniques, de montres à remontage automatique ou de montres mécaniques huit jours. Relèvent … mouvements relèvent des n°s 91.08 à 91.10 , les boîtes ou boîtiers du n° 91.12 et les parties du mouvement des …
… même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont été parcheminés, et les cuirs … et un grain moins régulier. Sont exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le …
… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente position , se reporter à la Note explicative du n° 73.11 , relative aux mêmes articles en fer ou en acier. …
… ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, l'expression de …
… sèches. 0803.10 - Plantains 0803.90 - Autres. La présente position comprend tous les fruits comestibles des espèces du genre Musa . Les plantains sont … des autres bananes. L’amidon contenu dans les plantains se distingue par le fait que, contrairement à l’amidon contenu …
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