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Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature , même si … d'horlogerie, les contre-poids d'emploi général, la laine (paille) de plomb pour assurer l'étanchéité des … les câbles, torsades et formes similaires, faits de bandes minces de plomb et utilisés comme joints de bourrage, les …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… 8603.90 - Autres Les automotrices et autorails se distinguent des locomotives par le fait qu'ils ont le double caractère d'engins porteurs et moteurs, c'est‑à‑dire qu'indépendamment de leur système moteur, ils sont équipés pour …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… excède 5 mm) non découpées de longueur (de longueur indéterminée) ou simplement découpées de forme carrée ou … soient ou non coupés de longueur sauf si cette dernière est inférieure à la plus grande section transversale. Les … soit en surface. Les profilés utilisés pour obturer les joints de fenêtres, dont l’une des faces est adhésive, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… du riz, du froment, des pommes de terre, etc., qui sont principalement composés de substances fibreuses et de … sucre, après extraction du jus. Elles sont employées dans l'industrie du papier et dans la préparation d'aliments pour … ( n° 21.02 ). c)     Les salins de betteraves, obtenus par incinération et lessivage des vinasses de betteraves ( …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… 6115.21 - - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex 6115.22 - - De fibres synthétiques, … moins de 67 décitex               - Autres : 6115.94 - - De laine ou de poils fins 6115.95 - - De coton 6115.96 - - De … ou bien en forme de pointes, qui se placent sur le bas à l'intérieur de la chaussure et ont pour effet de protéger le …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… 0810.40 ‑ Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium 0810.50 ‑ Kiwis 0810.60 - Durians 0810.70 - Kakis ( Plaquemines ) 0810.90 ‑ Autres La présente position comprend … autres fruits du genre Vaccinium . 5)    Les groseilles de Chine ou kiwis ( Actinidia chinensis Planch. ou Actinidia …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… également les armes constituant l'armement des navires, trains blindés, véhicules aériens, chars de combat et … suit : 1)     Matériel d'artillerie ou d'accompagnement d'infanterie , c'est‑à‑dire toutes pièces (fixes, sur roues, … , à tir rapide et continu, dont certaines sont des armes individuelles.         A ce groupe appartiennent notamment …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… 74.07 ‑ Barres et profilés en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné               ‑ En alliages de cuivre : 7407.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies … ouvrées à leurs extrémités à seule fin d'en faciliter l'introduction dans les machines destinées à les transformer …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… refendus, mais non autrement préparés .               - De caprins : 4106.21 - - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4106.22 - - A l'état sec (en croûte)               - De porcins : 4106.31 - - A l'état humide (y compris wet-blue ) … (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… tels que définis par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, initiales, monogrammes, viroles ou bordures - de métaux … les articles de bijouterie de fantaisie non finis ou incomplets (boucles d'oreilles, bracelets, colliers, etc.), … assemblés par de petits maillons en bandes de longueur indéterminée. Les ouvrages de la nature de ceux visés au …