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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous cette position sont compris les produits pulvérulents provenant notamment du polissage ou du broyage des pierres des trois positions précédentes. Parmi ces produits, les plus …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… les locomotives et les locotracteurs autres que ceux qui sont alimentés par une source extérieure d'électricité ou … ( n° 86.01 ), quelle que soit la source d'énergie qui les actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à gaz, moteur à …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… sous forme de cristaux. Pour relever de la présente position les quartz doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres … par exemple), et qui relèvent du n° 71.03 , même si elles sont, en fait, destinées à des usages techniques, tels que la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… 62.13 ‑ Mouchoirs et pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend essentiellement des articles de forme carrée (ou très approximativement carrée), dont aucun côté n'excède 60 cm. Elle couvre les mouchoirs de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… - Autres Parmi les parties et accessoires relevant de cette position, on peut citer : 1)    Les parties d'armes de guerre , … compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous types, tourelles, affûts, trépieds et autres …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite : A) Du … 81.05 ), du bismuth (n° 81.06 ), du titane (n° 81.08 ), du zirconium (n° 81.09 ), de l'antimoine (n° 81.10 ) et du … également les cermets (n° 81.13 ). Les métaux communs non repris dans le présent Chapitre ou dans les Chapitres …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures … synthétiques 6301.90 ‑ Autres couvertures Les couvertures sont des articles généralement de laine, de poils, de coton …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A.   Les remorqueurs , qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… et transparentes, en cristaux ou en paillettes blanches. On l'a utilisé pour préparer artificiellement des pierres gemmes (corindon, saphir, etc.) par action sur les fluorures de … cendré ou bleuâtre (acide cristallisé). Il est inodore et onctueux au toucher. On l'utilise comme antiseptique (eau …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… 3104.30 - Sulfate de potassium 3104.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après  : 1)   Le chlorure de …