… 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature , même si … d'horlogerie, les contre-poids d'emploi général, la laine (paille) de plomb pour assurer l'étanchéité des … les câbles, torsades et formes similaires, faits de bandes minces de plomb et utilisés comme joints de bourrage, les …
… 8603.90 - Autres Les automotrices et autorails se distinguent des locomotives par le fait qu'ils ont le double caractère d'engins porteurs et moteurs, c'est‑à‑dire qu'indépendamment de leur système moteur, ils sont équipés pour …
… excède 5 mm) non découpées de longueur (de longueur indéterminée) ou simplement découpées de forme carrée ou … soient ou non coupés de longueur sauf si cette dernière est inférieure à la plus grande section transversale. Les … soit en surface. Les profilés utilisés pour obturer les joints de fenêtres, dont l’une des faces est adhésive, …
… du riz, du froment, des pommes de terre, etc., qui sont principalement composés de substances fibreuses et de … sucre, après extraction du jus. Elles sont employées dans l'industrie du papier et dans la préparation d'aliments pour … ( n° 21.02 ). c) Les salins de betteraves, obtenus par incinération et lessivage des vinasses de betteraves ( …
… 6115.21 - - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex 6115.22 - - De fibres synthétiques, … moins de 67 décitex - Autres : 6115.94 - - De laine ou de poils fins 6115.95 - - De coton 6115.96 - - De … ou bien en forme de pointes, qui se placent sur le bas à l'intérieur de la chaussure et ont pour effet de protéger le …
… 0810.40 ‑ Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium 0810.50 ‑ Kiwis 0810.60 - Durians 0810.70 - Kakis ( Plaquemines ) 0810.90 ‑ Autres La présente position comprend … autres fruits du genre Vaccinium . 5) Les groseilles de Chine ou kiwis ( Actinidia chinensis Planch. ou Actinidia …
… également les armes constituant l'armement des navires, trains blindés, véhicules aériens, chars de combat et … suit : 1) Matériel d'artillerie ou d'accompagnement d'infanterie , c'est‑à‑dire toutes pièces (fixes, sur roues, … , à tir rapide et continu, dont certaines sont des armes individuelles. A ce groupe appartiennent notamment …
… 74.07 ‑ Barres et profilés en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné ‑ En alliages de cuivre : 7407.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies … ouvrées à leurs extrémités à seule fin d'en faciliter l'introduction dans les machines destinées à les transformer …
… refendus, mais non autrement préparés . - De caprins : 4106.21 - - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4106.22 - - A l'état sec (en croûte) - De porcins : 4106.31 - - A l'état humide (y compris wet-blue ) … (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins …
… tels que définis par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, initiales, monogrammes, viroles ou bordures - de métaux … les articles de bijouterie de fantaisie non finis ou incomplets (boucles d'oreilles, bracelets, colliers, etc.), … assemblés par de petits maillons en bandes de longueur indéterminée. Les ouvrages de la nature de ceux visés au …
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