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Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues 5509.52 ‑ ‑ Mélangées … que les fils à coudre), c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des … conditionnés pour la vente au détail du n° 55.11 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… et munies ou non d'accessoires métalliques (bouts ferrés, par exemple) destinés à faciliter leur mise en place.          Sont par contre exclus  :          a)   Les mèches recouvertes de … à incandescence. C)   Manchons à incandescence .        Ces articles peuvent se présenter sous forme de demi‑produits …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Explanatory notes

… 12.03 ‑ Coprah. Le coprah est constitué par la partie charnue séchée de la noix de coco; il est utilisé …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions variables d'oxyde de fer, de silice, etc.). Elle comprend … en métallurgie pour la fabrication d'aluminium (procédé par réduction carbothermique au four électrique, procédé Gros s , etc.) ou …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… Il s'agit généralement de bateaux ayant subi des avaries, de bateaux hors d'âge, dépourvus parfois de leurs appareils de navigation, de leurs organes moteurs, etc. …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait ou de crème, et les produits glacés similaires (sorbets, sucettes glacées, par exemple), même contenant du cacao en toute proportion. …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… 1)  Les antofles, fruits du giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, mais à un degré moindre. 2)  Les clous, …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Explanatory notes

… des espèces du genre Musa . Les plantains sont des bananes farineuses, d’une saveur moins douce que celle des autres … bananes.  L’amidon contenu dans les plantains se distingue par le fait que, contrairement à l’amidon contenu dans les autres bananes, il ne se saccharifie pas pendant le mûrissage.  Les plantains sont …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… frais ou secs. 0806.10 ‑ Frais 0806.20 ‑ Secs Sont rangés parmi les raisins frais, non seulement les raisins de table, … ou obtenus par la culture sous verre. Les principales variétés de raisins secs sont les raisins dits de Corinthe , …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… (à longue conservation), frais des espèces Citrullus vulgaris ou Cucumis melo , par exemple les melons brodés (melons écrits, melons … également les papayes, fruits en forme de melon de l'espèce Carica papaya . Sont, en revanche, exclus les fruits de …

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