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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.55
… poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.10
… Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.30
… Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.40
… Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. …
Explanatory notes
… matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. 8439.10 - Machines et … 8439.99 - - Autres La présente position comprend les machines et appareils pour la fabrication des pâtes de … ou pour la préparation du papier ou du carton en vue de leurs diverses utilisations, exception faite des machines à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres … verre en masse . La présente position couvre : A) Les déchets et débris de verre , de toutes sortes, … de ces mêmes objets). Ils se caractérisent généralement par leurs arêtes tranchantes. B) Le verre (y compris le verre …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate …