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Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants (pour l'alimentation ou autres usages), à l'exception : 1)    Des … Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). … à l'alimentation humaine. Dans le cas contraire, ils sont à classer dans le n° 05.11 . …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… N°s 0204.10 et 0204.30 Aux fins des n°s 0204.10 et 0204.30, la viande d'agneau est la viande d'un animal de l'espèce ovine âgé de 12 mois au …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… étant obtenus à partir d'un arséniure naturel de cobalt, la smaltine, minerai du n° 26.05. Un certain nombre de pigments de couleur bleue, verte ou violette pour la peinture artistique sont constitués par des oxydes, des … bien l'hydroxyde de cobalt (II) (Co(OH) 2 ), employé pour la préparation des siccatifs, que l'hydroxyde de cobalt …

Section V > Chapitre 26 > Position 2609

Explanatory notes

… d'étain et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La cassitérite, bioxyde d'étain. b)    La stannite, sulfure …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La présente position ne couvre pas les …

Section II > Chapitre 9 > Position 0903

Explanatory notes

… maté consiste en feuilles séchées de certains arbustes de la famille du houx, qui croissent en Amérique du Sud. On l'appelle parfois thé du Paraguay ou thé des Jésuites . Il sert à la préparation, par infusion, d'une boisson qui contient un …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions … d'oxyde de fer, de silice, etc.). Elle comprend également la bauxite traitée thermiquement (1200 °C à 1400 °C), pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium (procédé par réduction …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… entrent dans cette position, qu'elles soient destinées à la table, à la fabrication des boissons (cidre et poiré, par exemple) ou … de pectine, etc.). Les coings servent principalement à la fabrication de confitures ou de gelées. …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° °   ° Note explicative de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… ‑ Œufs fertilisés destinés à l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.19 - ‑ Autres               ‑ Autres œufs frais : 0407.21 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.29 - ‑ Autres …