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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.50
… Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.94
… Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.90
… Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505 > 0505.10
… Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5309 > 5309.1
… Contenant au moins 85 % en poids de lin …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.30
… « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6
… Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6210 > 6210.10
… En produits des n°s 56.02 ou 56.03 …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5106 > 5106.10
… Contenant au moins 85 % en poids de laine …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5107 > 5107.10
… Contenant au moins 85 % en poids de laine …