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Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non du … Ces fils ne sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages isolants à parois multiples dont le type le plus courant consiste en un assemblage de deux ou plusieurs … même verres martelés ou cathédrale) séparées par une couche d'air déshydraté ou de gaz inerte parfois …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac Cette position comprend : 1)    Le tabac à l'état naturel sous forme de … ou découpées même sous une forme régulière, mais à la condition qu'il ne s'agisse pas d'un produit prêt à être … tabac mélangées, écôtées, puis saucées dans un liquide de composition appropriée en vue principalement d'empêcher la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

Explanatory notes

… de la margarine liquide 1517.90 ‑ Autres Cette position couvre la margarine et les autres mélanges et préparations … de faibles quantités de lécithine, de fécule, de colorants organiques, de substances aromatiques, de … de beurre ou d'autres matières grasses provenant du lait (compte tenu des limitations prévues dans la Note   1 c) du …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905

Explanatory notes

… ou submersibles 8905.90 - Autres La présente position couvre : A)   Les bateaux‑phares, bateaux‑pompes, … les bateaux de relevage pour la remise à flot des navires coulés, les bateaux‑bouées de sauvetage, les bathyscaphes, … montés sur pontons, ainsi que les pontons manifestement conçus pour servir de soubassement à ces engins. Les …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière grasse contenue dans les fèves de cacao, est généralement obtenu en … la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité inférieure, plus connue sous le nom de graisse de cacao, est obtenue à partir …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… en ardoise ou en ardoisine (ardoise reconstituée) ou encore composés d’un support en toutes matières (bois, carton, … de matières plastiques. Les tableaux ou ardoises peuvent comporter des inscriptions permanentes (lignes, … quadrillages, listes de marchandises, etc.) ou être combinés avec un boulier à l’usage des jeunes enfants. Les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… catégories de froment (blé)  : 1)    Le froment (blé) commun , tendre, semi‑dur ou dur, présentant d'ordinaire une … présent Chapitre). Le froment dur possède généralement une couleur allant du jaune ambré au brun et présente … d'ordinaire une cassure vitreuse d'aspect translucide et corné. L' épeautre , qui est une espèce de froment au grain …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des … en croûte, épilées, mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de …

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