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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… et autres turbines à gaz de la présente position sont, en général, des moteurs à turbine à gaz, qui sont des moteurs à combustion interne et n’exigent habituellement aucune source extérieure de chaleur comme c’est le cas, par exemple, des …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… ‑ Iodures et oxyiodures Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du … teinture des textiles, dans l'industrie des colorants, en tannerie (préparation des confits artificiels), comme … On l'emploie pour la teinture, le mordançage des tissus, la tannerie, le chromage électrolytique, en synthèse organique …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 4412.33 - - Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne ( Alnus spp. ), frêne ( … ), marronnier ( Aesculus spp. ), tilleul ( Tilia spp. ), érable ( Acer spp. ), chêne ( Quercus spp. ), platane ( …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

…               - Pneumatiques : 8467.11 - - Rotatifs (même à percussion) 8467.19 - - Autres               - A moteur électrique incorporé : 8467.21 - - Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives 8467.22 - - Scies et tronçonneuses …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… les appareils à moteur électrique incorporé . Quant aux termes à usage domestique , ils désignent en l'espèce les … volume. Ces caractéristiques doivent être jugées par référence au fait que l'importance de la fonction assurée par les appareils considérés ne doit pas dépasser celle nécessaire pour …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Explanatory notes

… A.- PHOSPHINATES (HYPOPHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du … . B.- PHOSPHONATES (PHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du … C.- PHOSPHATES ET POLYPHOSPHATES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… (+).            - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et … 8549.12 - - Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure 8549.13 - - Triés par type de composant chimique et …                - Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux : 8549.21 - - Contenant des …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… dans l'alimentation humaine. B) Les préparations composées entièrement ou partiellement de substances alimentaires, … soit comme composants de ces préparations, soit pour améliorer certaines de leurs caractéristiques (présentation, conservation, etc.).(voir les Considérations générales du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I ELEMENTS CHIMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les éléments chimiques ou corps simples … Einsteinium....... Es 99 Elément radioactif (n° 28.44). Erbium............... Er 68 Métal de terre rare (n° 28.05). … iodures, dans l'industrie des colorants (préparation de l'érythrosine, par exemple), pour la préparation de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Explanatory notes

… à l'argent et à l'or, cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées ou en poudre sous … alliages tels qu'ils sont définis dans les Considérations générales. * *    * Le terme platine comprend (voir la Note 4 B) du présent …

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