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Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… de laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position comprend les effilochés de laine ou de poils fins … ou moins défibrés ou les fibres obtenus par effilochage de chiffons, de rognures de tissus ou de tricots, de déchets de … du type Garnett (dans ce dernier cas, les fibres obtenues sont fréquemment appelées garnettés ). Les effilochés de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend : 1)   Les châles , articles de grandes dimensions qui couvrent les épaules et sont souvent garnis …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… ou pois d’Angole ( Cajanus cajan ) 0713.90 ‑ Autres Cette position couvre l'ensemble des légumes à cosse du n° 07.08, … fèves, féveroles, graines de guarée, etc.), même s'ils sont destinés à l'ensemencement (qu'ils aient ou non été rendus impropres à l'alimentation humaine par …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… - De porcins 4113.30 - De reptiles 4113.90 - Autres Cette position comprend les peaux de caprins, qui ont été parcheminées, et les cuirs de caprins épilés, … après tannage ou après dessèchement après tannage (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les ouvrages en plomb autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. 4301.10 ‑ De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes … persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues … Les termes astrakan, breitschwanz, caracul, persianer, sont utilisés pour les mêmes types d'agneaux. Cependant, ces …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble du mécanisme moteur, des organes de transmission ou de direction, des essieux (avec ou sans roues), montés sur le cadre du châssis ou sur l'ossature non …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… gazeux : 2711.21 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les hydrocarbures gazeux bruts , qu'il … relèvent de la présente position. Ces hydrocarbures, qui sont gazeux à la température de 15 °C et sous une pression de 1.013 millibars (101,3 kPa) de mercure, peuvent …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en cellulose, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

…  est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme  fibres de bois obtenues par un …