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Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… et leurs dérivés; sels de ces produits : 2924.21 - - Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits 2924.23 - - … 3 N) amide primaire amide secondaire amide tertiaire Les hydrogènes des groupes (–NH 2 ) ou ( NH) (peuvent être … 4)    Carbamate d’éthyle (uréthanne). 5)    Glutamine . N’entre pas ici la 1-cyanoguanidine (ou dicyandiamide) ( …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… soufres appartenant à ces deux catégories présentent, en général, un degré de pureté voisin de 99,5 %. Le soufre … par distillation lente d'un soufre brut ou impur, suivie d'une condensation sous forme solide (ou sublimation) à …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

…               ‑ Grains aplatis ou en flocons : 1104.12 ‑ ‑ D'avoine 1104.19 ‑ ‑ D'autres céréales               ‑ Autres … la mouture et du traitement des céréales, à l'exclusion des farines ( n°s 11.01 et 11.02 ), des gruaux, semoules et …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être … que gonflables, même avec moteur auxiliaire 8903.21 - - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m 8903.22 - - D'une …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre 2208.50 ‑ Gin et genièvre 2208.60 - Vodka … - Liqueurs 2208.90 ‑ Autres La présente position couvre, d'une part, et quel que soit leur degré alcoolique  : A)    … Parmi ces produits, on peut citer les liqueurs qui contiennent des cristaux de sucre, les liqueurs aux jus de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… présente position groupe l'ensemble des ouvrages en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, autres … Elle couvre également les parties en bois des articles mentionnés ou compris dans les positions précédentes, autres … constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… désaubiérés ou équarris (+).               - Traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de … 4403.49 - - Autres               - Autres : 4403.91 - - De chêne ( Quercus spp. ) 4403.93 - - De hêtre ( Fagus spp. ), …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… 3 du présent Chapitre (+).               - Papier pour cannelure : 4805.11 - - Papier mi-chimique pour cannelure … (fibres récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4805.25 - - D'un poids au m 2 excédant … avec 30 minutes de conditionnement) est supérieure à 1,6 newtons/g/m 2 pour une humidité relative de 50 % à une …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm               - Profilés en L … ou de feuillards, y compris les produits appelés tôles nervurées comportant des ondes en lignes brisées. Les … ou moyennes) sont des produits dont la largeur des ailes n'excède pas 0,66 fois la hauteur du profilé et est …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… dentelées, placées en X de manière à se mouvoir autour d'une vis ou d'une cheville. Ils se caractérisent aussi par le fait que chaque branche se termine par un anneau destiné à faciliter l'action du pouce …