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Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… spp .), perches du Nil ( Lates niloticus ) et poissons tête de serpent ( Channa spp. ) 0305.32 - - Poissons des … Channa spp. ) 0305.69 ‑ ‑ Autres               ‑ Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… préfabriquées (+). 9406.10 ‑ En bois 9406.20 ‑ Unités de construction modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres … conçues pour les utilisations les plus variées, telles que locaux d'habitation, baraques de chantier, … des bâtiments permanents, par exemple des hôpitaux, des hôtels, des résidences, des installations communales ou des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… d'antennes réceptrices pour la radiodiffusion ou la télévision, composés essentiellement d'un moteur électrique … par exemple). b)    Les appareils dits générateurs de haute tension ( n° 85.04 ). c)     Les accumulateurs pour téléphones cellulaires appelés également téléphones mobiles …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… ou non des ouvrages achevés , ayant subi un façonnage, tel que ciselures et bossages (encadrement aplani avec face … marbre généralement, qui, lorsqu'ils sont présentés en même temps que les meubles (démontés ou non) auxquels ils sont … autres pierres naturelles ( à l'exception de l'ardoise), telles que la dolomie, la quartzite, le silex, la stéatite. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… constitution de la matière, etc.) que dans celui de la technique industrielle (analyse des fumées, des poussières, des fibres textiles, des colloïdes, etc.; examen de la structure des … ces appareils, relèvent également de la présente position. Tel serait le cas, en particulier, du bâti et de ses …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… vierges 1509.90 ‑ Vierges L'huile d'olive est l'huile obtenue à partir du fruit de l'olivier ( Olea europœa L. ). La présente position couvre : Les huiles d’olive vierges sont … des olives avant la transformation ou le contrôle de la température au cours du traitement et du stockage, qui …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… ou bandes. Pour l’application de cette position, le terme  caoutchouc  possède le même sens que dans la Note 1 … matières aient été additionnées d’autres substances. Aux termes de la Note 5 A) du présent Chapitre, les n ° s 40.01 … silicique . Ces caoutchoucs contiennent des substances telles que solvants organiques, agents de vulcanisation, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… ou reconstitué, même sur support 6814.90 - Autres La présente position couvre, d'une part, le mica naturel ayant … ou le plus souvent sur les deux faces, de tissus en fibres textiles, de tissu en fibres de verre, de papier ou … toute autre manière, et, d'autre part, en ouvrages moulés, tels que tubes, caniveaux, tous ces articles pouvant être …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Explanatory notes

… 2917.35 - - Anhydride phtalique 2917.36 - - Acide téréphtalique et ses sels 2917.37 - - Téréphtalate de diméthyle 2917.39 - - Autres La présente … employé comme agent de blanchiment dans les industries des textiles ou des peaux, comme mordant dans l’impression …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2818

Explanatory notes

… mécaniques de corindon artificiel avec d'autres substances, telles que le dioxyde de zirconium, sont exclus ( n° 38.24 … réfractaires ou avec des silicates d'aluminium anhydres, tels que la mullite ou la sillimanite) ou d'ustensiles de … passant par le stade des aluminates (alcalins ou alcalino‑terreux). L'hydroxyde sec est une poudre amorphe, blanche, …