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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est …
Explanatory notes
… bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est … moteurs permettant leur propre déplacement. Ils sont alors utilisés pour la réparation des véhicules amphibies ou …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de …
Explanatory notes
… respiratoires de plongée sous‑marine du type de ceux utilisés sans oxygène ou bouteilles d'air comprimé ainsi que … le loisir, pour déplacer ou faciliter le déplacement d'un utilisateur le long d'un parcours aménagé à cet effet ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6002 > 6002.40
… plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004 > 6004.10
… plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30
… Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61
… Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3
… Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de …