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Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis … ou encore de leur couleur. Les succédanés du miel et les mélanges de miel naturel avec des succédanés du miel …

Section II > Chapitre 8 > Position 0809

Explanatory notes

… les brugnons et nectarines 0809.40 ‑ Prunes et prunelles La présente position comprend les abricots, les cerises de toutes variétés (bigarreau, cerise anglaise, griotte, etc.), les pêches (y compris les brugnons … de toutes espèces (prune proprement dite, prune reine‑claude, prune mirabelle, prune quetsche, etc.) et les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. La position couvre également les gants …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… ou autres matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : préser­vatifs, canules, poires à … vaporisateurs, etc.), tétines, téterelles, vessies à glace, bouillottes, sacs à oxygène, doigtiers, coussins pneumatiques pour malades. Les vêtements et accessoires du vêtement (y compris …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… ou de colza à faible teneur en acide érucique, graines de canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur totale en acide érucique est inférieure à 2 % en …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… transmissions hydrauliques , par exemple ceux consistant en mélanges d'huile de ricin, d'éthoxy‑éthanol (d'éthylglycol) … de 4‑hydroxy‑4‑méthylpentane‑2‑one (diacétone‑alcool), de phtalate d'éthyle et de propane‑1,2-diol ainsi que de mélanges de glycols. Appartiennent également à cette …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… une cassure farineuse; 2)    Le froment (blé) dur (voir la Note 1 de sous‑position du présent Chapitre). Le froment dur possède généralement une couleur allant du jaune ambré au brun et présente d'ordinaire une … rentre également dans cette position. Le méteil est un mélange de froment et de seigle, contenant, en général deux …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux d'ovins (y compris … Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… 5209.19 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Blanchis :             5209.21 ‑ ‑ A armure toile …             5209.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont applicables mutatis …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, manuscrite ou imprimée, de toute espèce, qu'elle …