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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. …
Explanatory notes
… réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. 8481.10 ‑ … matières visqueuses) ou au contraire, en les retenant, d'en commander l'amenée ou l'évacuation, ou encore d'en régler le …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin …
Explanatory notes
… 50.06 ‑ Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin … Ce groupe a trait aux fils de soie ou de déchets de soie conditionnés pour la vente au détail au sens des … de Messine ou crin de Florence est obtenu en étirant les glandes séricigènes du ver à soie, que l'on a préalablement …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position … la présente position peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. …
Explanatory notes
… organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. 2846.10 ‑ Composés de cérium 2846.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou organiques de … (Ce(NO 3 ) 3 ) : il sert à la fabrication des manchons à incandescence. Le nitrate cérique ammoniacal se présente …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.10
… Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.64
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.85
… du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)) y compris lindane (ISO, DCI) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.15
… Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8212 > 8212.20
… Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes …