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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités … du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7502
… Nickel sous forme brute. …
Explanatory notes
… 75.02 ‑ Nickel sous forme brute. 7502.10 ‑ Nickel non allié 7502.20 … certaines de ces formes, il est également utilisé dans des paniers de titane pour le nickelage, ou pour la production de poudre de nickel. Le …Section XV > Chapitre 75 > Position 7508
… Autres ouvrages en nickel. …
Explanatory notes
… 75.08 ‑ Autres ouvrages en nickel. 7508.10 - Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel 7508.90 - Autres A.‑ ANODES POUR NICKELAGE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR ELECTROLYSE Le …Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
… Aluminium sous forme brute. …
Explanatory notes
… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état …Section X > Chapitre 47 > Position 4701
… Pâtes mécaniques de bois. …
Explanatory notes
… 47.01 ‑ Pâtes mécaniques de bois. La pâte mécanique de bois est obtenue uniquement par un procédé mécanique, à savoir par broyage ou …Section XX > Chapitre 94
… luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, …
Explanatory notes
… luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, … les articles du Chapitre 71; d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 95.05); m) les monopodes, les …Legal note
… les articles du Chapitre 71; d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 95.05); m) les monopodes, les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
… Autres ouvrages en aluminium. …