Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.92
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la …
Explanatory notes
… 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation … de la nicotine dans le corps humain Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes … est à classer au n° 24.04. 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes … est à classer au n° 24.04. 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation … est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
Explanatory notes
… et accessoires A) A l'opposé de ceux de la position précédente destinés à la reproduction agrandie sur écran d'images animées, les projecteurs de la présente position donnent des images fixes. Le type le plus courant est la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). - Tours horizontaux : 8458.11 - - A commande numérique 8458.19 - - …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées …
Explanatory notes
… 55.06 ‑ Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon … les déchets de fibres synthétiques discontinues ou de filaments synthétiques) ayant subi des opérations de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
Explanatory notes
… 6304.19 - - Autres 6304.20 ‑ Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre ‑ Autres : 6304.91 - - En … de coton 6304.93 - - Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques 6304.99 - - Autres qu'en bonneterie, d'autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. …
Explanatory notes
… ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. 8487.10 ‑ …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40
Classification opinions
… 1. Article de décoration en matières plastiques , se présentant sous la forme d’une famille de pingouins, illuminé de l’intérieur par 48 LED, destiné à un usage extérieur. Le … de locaux ou pour l’éclairage extérieur. Deux pingouins sont attachés l’un à l’autre, formant une seule pièce, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.43
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m …