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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2826 > 2826.1
… Fluorures …
Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles et balles de céréales pour tous … préparées. La paille nettoyée, blanchie ou teinte en est exclue ( n° 14.01 ). …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des … ( n° 85.04 ). c) Les accumulateurs pour téléphones cellulaires appelés également téléphones mobiles ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou … Section), la présente position couvre les parties destinées exclusivement ou principalement aux machines ou appareils … 84.08 , etc.) ou les appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage ( n° 85.11 ). b) Soit …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804 > 2804.50
… Bore; tellure …