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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.5 > 0709.56
… Truffes (Tuber spp.) …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.10
… Couvertures chauffantes électriques …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6203 > 6203.1
… Costumes ou complets …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103 > 6103.10
… Costumes ou complets …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.21
… Ceintures de sécurité …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.1 > 9025.11
… A liquide, à lecture directe …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …
Explanatory notes
… pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. … 4) Les semoirs, plantoirs et repiqueurs pour graines, tubercules ou plants, constitués par un bac, trémie ou autre … d’une longue tige creuse à pointe aiguë, reliée par une tuyauterie souple au récipient d’engrais et dont l’autre …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. …
Explanatory notes
… à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. … cosse secs du n° 07.13 1106.20 ‑ De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 1106.30 ‑ Des produits du Chapitre 8 … n° 07.14. Ces produits sont obtenus par râpage ou mouture de la moelle du sagoutier, des racines de manioc …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement …
Explanatory notes
… 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement … b) ne pas appartenir aux variétés que la qualité de leur structure cristallographique rend propres à être utilisées …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. …