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Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… ‑ Composés d'argent : 2843.21 ‑ ‑ Nitrate d'argent 2843.29 ‑ ‑ Autres 2843.30 ‑ Composés d'or 2843.90 ‑ Autres … de métaux précieux , analogues aux composés du Chapitre 29. Les composés renfermant à la fois des métaux précieux et …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… emplois particuliers plutôt qu’à leur emploi général ( n° 29.36 ). f)     Les autres produits du Chapitre 29 . g)     Les médicaments des n°s 30.03 et 30.04 . h)    …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont définis par la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… de babassu et leurs fractions : 1513.21 - - Huiles brutes 1513.29 - - Autres A)   HUILE DE COCO (HUILE DE COPRAH).        …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique ( n° 29.15 ). Ne tombent toutefois pas sous le coup de la Note …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… et cornets : 3923.21 - - En polymères de l'éthylène 3923.29 - - En autres matières plastiques 3923.30 - …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5208.29 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Teints : …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… la présente position; la caféine (ou théine) entre au n° 29.39 . Les produits ne provenant pas de certaines plantes …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… ray grass ( Lolium multiflorum Lam. , Lolium perenne L. ) 1209.29 ‑ ‑ Autres 1209.30 ‑ Graines de plantes herbacées …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… alcaloïde toxique extrait de la plante de tabac ( n° 29.39 ). b) Les insecticides du n° 38.08 . ° ° ° Note …