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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

… orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans … cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. …

Explanatory notes

… orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans … cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. 9208.10 ‑ Boîtes à musique 9208.90 ‑ … cas, le cylindre est remplacé par un disque en tôle métallique avec trous ou reliefs représentant les notes du …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

… de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. …

Explanatory notes

… de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 9404.10 ‑ Sommiers … Les sommiers , c'est‑à‑dire la partie élastique des lits, généralement composée d'un cadre en bois ou en métal …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

… décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, … à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. …

Explanatory notes

… décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, …               ‑ Congelés : 0306.11 ‑ ‑ Langoustes ( Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp. ) 0306.12 ‑ ‑ … Nephrops norvegicus ) 0306.16 ‑ ‑ Crevettes d’eau froide ( Pandalus spp ., Crangon crangon ) 0306.17 ‑ ‑ Autres …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non …

Explanatory notes

… 44.04  ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non … de futailles ou d'éléments de clôtures. Ils se présentent généralement en bottes ou en couronnes.          Ne sont pas … de boîtes pour produits pharmaceutiques, de bois pour allumettes, de chevilles pour chaussures, etc.        Sont …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00

… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00

… diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées …

Section XI > Chapitre 53

… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier …

Explanatory notes

… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une …

Classification opinions

… la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

… attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux … présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …

Explanatory notes

… attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux … présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. 8305.10 ‑ … les coins de lettres, les trombones , les onglets et cavaliers de signalisation pour fiches, les crochets à …

Section XII > Chapitre 64

… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …

Explanatory notes

… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.-  Le présent … leur matière constitutive. A)    Les chaussures peuvent aller des nu-pieds dont le dessus est constitué simplement … extérieure. F)     Sous réserve des dispositions de l'alinéa E) ci-dessus, aux fins du présent Chapitre, …

Legal note

… les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation … ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;        b)  la matière constitutive de la semelle … que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues. Notes de sous-positions. 1.-  Au sens des …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

… Autres pâtes alimentaires …

Classification opinions

… contiennent 63,8 % de viande, ce qui porte la teneur totale en viande de la préparation à 14,6 %. La préparation, …

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