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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3211
… Siccatifs préparés. …
Explanatory notes
… 32.11 - Siccatifs préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges … utilisés pour accélérer, en activant son oxydation, la dessiccation de l'huile siccative contenue dans certaines catégories de peintures ou …Section XI > Chapitre 63 > Position 6309
… Articles de friperie. …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la présente … des traces appréciables d'usage . Il peut s'agir soit d'articles nécessitant une réparation ou un nettoyage, soit …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres … (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. …
Explanatory notes
… perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres … (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.10 ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la … non définie, dont la molécule renferme plus d'une liaison silicium‑oxygène‑silicium et qui contiennent des groupes … aux n ° s 27.10 ou 34.03 , selon le cas (voir les Notes explicatives correspondantes). 2) Les résines de …Section XV > Chapitre 75 > Position 7508
… Autres ouvrages en nickel. …
Explanatory notes
… 75.08 ‑ Autres ouvrages en nickel. 7508.10 - Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel 7508.90 - Autres A.‑ ANODES POUR NICKELAGE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR ELECTROLYSE Le … autres parties de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici : 1) Certaines constructions et parties de …Section XV > Chapitre 75 > Position 7502
… Nickel sous forme brute. …
Explanatory notes
… 75.02 ‑ Nickel sous forme brute. 7502.10 ‑ Nickel non allié 7502.20 … , il sert le plus souvent comme produit d'apport dans la fabrication des aciers alliés ou des alliages non ferreux ou … il est également utilisé dans des paniers de titane pour le nickelage, ou pour la production de poudre de nickel. Le …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806
… Véhicules aériens sans pilote. …
Explanatory notes
… 88.06 - Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le … tailles, ils sont généralement équipés d’une ou plusieurs hélices ou d’un ou plusieurs rotors entraînés par des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
… Autres moteurs et machines motrices. …
Explanatory notes
… 84.12 - Autres moteurs et machines motrices. 8412.10 - Propulseurs à réaction autres que les … les turbopropulseurs ou autres turbines à gaz. Sont repris ici, non seulement les propulseurs à réaction autres que les … d'eau ou d'assèchement ou de petites génératrices d'électricité. Les hélices et roues éoliennes formant corps avec une …Section II > Chapitre 9
… Café, thé, maté et épices …
Explanatory notes
… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑ Les mélanges entre eux des produits des … : 1) Le café, le thé et le maté. 2) Un ensemble de produits riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, … utilisés surtout comme condiments en raison de leur saveur particulière et communément désignés sous le nom d' épices . …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. …