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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.32
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5 > 8704.52
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.21
… En matières plastiques, non recouverts de matières textiles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Classification opinions
… réhydratés et congelés . Le cabillaud a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³ …
Classification opinions
… 1. Véhicule dénommé « hybride léger » doté d’un moteur à allumage par étincelles à quatre cylindres avec … de 135 kW ainsi qu’un couple de 280 Nm. Il est équipé d’un démarreur/générateur capable de renforcer la puissance ainsi … à hauteur de 10 kW et d’un couple de 160 Nm. Ce démarreur/générateur confère une plus grande fluidité à la …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70
… Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques …
Classification opinions
… extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de … comme agents d'avivage fluorescents 3204.90 - Autres I.- MATIERES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHETIQUES, MEME DE … comme matières premières pour colorer, respectivement, des masses de matières plastiques, de caoutchouc, etc. D) Les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.18
… Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.60
… Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains …
Section III > Chapitre 15 > Position 1504 > 1504.30
… Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions …