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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… comporter, par intervalles, des ouvertures permettant d'effectuer des connexions. Voir également les Avis 8535.90 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… et de faible largeur, constitués principalement par une étoffe de bonneterie en matière textile synthétique, sur … kg. Ce porte-bébé peut être utilisé pour porter l'enfant de différentes façons. Application des RGI 1 (Note 7 f) de la …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour … de la Note 1 du présent Chapitre les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à  800 °C pour …

Legal note

… ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de … généralement par grillage et réduction. Lors du grillage, effectué sous l'action de l'air, la majeure partie du … en particulier de l'argent. Il est généralement soumis à un affinage, qui permet d'acquérir du plomb pratiquement pur. …

Legal note

… sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… sans fin, sans adjonction d'autres dispositifs ayant pour effet de les transformer en parties de machines. Adoption : … de table de travail. Ils peuvent se régler à deux hauteurs différentes pour être également utilisables comme chevalets … entre elles à l'aide des manchons filetés en bronze sont effilées. Ces piquets sont employés pour protéger (mettre à …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99

Classification opinions

… 1. Diffuseurs pour appareils d'éclairage, en albâtre, de dimensions et de formes différentes, généralement associés à des pièces de lustrerie …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux … d’une peau exceptionnellement épaisse comme celle des buffles. Dans ce cas, toutefois, les couches intermédiaires …

Legal note

… 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… ajustées dans des cavités spécialement aménagées à cet effet dans la semelle extérieure, offrant ainsi la possibilité d'être utilisées en tant que …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… qui fonctionne en extrudant un fil en matières plastiques chauffées constitué soit d'acrylonitrile-butadiène-styrène … des objets 3D à la main. Le fil en matières plastiques est chauffé dans le corps du stylo et extrudé par la buse située …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou …

Legal note

… autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou …

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