… diffèrent des épices et des mélanges d'épices des n°s 09.04 à 09.10 en ce qu'ils renferment également une ou … les préparations pour soupes, potages ou bouillons ( n° 21.04 ). c) Les hydrolysats de protéines, …
… pêche et qui se distinguent des succédanés de caviar ( n° 16.04 ) par leur odeur désagréable et par le fait qu'ils sont … ou loofah) dit aussi éponge végétale relève du n° 14.04 . La présente position ne comprend pas non plus : a) …
… excédant 0,5 % vol, à l'exclusion des produits du n° 22.04 . 16) Les boissons spiritueuses, parfois désignées sous … d'autres ingrédients, à l'exclusion des produits du n° 22.04 . 18) Les eaux-de-vie obtenues par distillation, après …
… utilisées en brosserie et relèvent habituellement du n° 14.04 . Toutefois, elles sont classées ici si elles ont subi … de sauvetage, jouets, etc.); ces poils relèvent du n° 14.04 . Le yucca. Le blanchiment ou la teinture n'ont pas pour …
… marinade) et le caviar et les succédanés du caviar ( n° 16.04 ). c) Les soupes de poissons ( n° 21.04 ). Note explicative de sous-positions. N° 0305.71 La Note …
… du liège sur un support en papier ( n°s 44.08 , 45.02 ou 45.04 ). c) Les articles analogues aux revêtements muraux … du liège sur un support en papier ( n°s 44.08 , 45.02 ou 45.04 ). c) Les articles analogues aux revêtements muraux …
… Chapitre 29 ). e) Les cires à cacheter ( n°s 32.14 ou 34.04 ). f) Les lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose ( n° 38.04 ). g) Les colophanes impures connues sous la …
… Sont toutefois exclus les véhicules automobiles du n° 87.04 qui assurent eux‑mêmes leur propre chargement. 8) Les … dispositifs gerbeurs, etc., relèvent, par contre, du n° 87.04, dès l'instant qu' ils sont essentiellement conçus pour …
… position ne comprend pas : a) Le graphite naturel ( n° 25.04 ). b) Le graphite de cornue ou charbon de cornue, … parfois improprement appelé graphite artificiel ( n° 27.04 ). c) Le graphite artificiel à surface rectifiée, …
… Chapitre 29, des matières colorantes synthétiques du n° 32.04 ou toute autre substance qui, présentée isolément, … des types utilisés comme luminophores du n° 32.04, y compris les préparations mentionnées dans la Note 3 …
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