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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres …
Explanatory notes
… 93.06 ‑ Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres … moteurs à pistons à allumage par compression), à balles ordinaires, à balles traçantes, incendiaires, à balles … de tout genre et de tout calibre. 4) Les fusées détonantes de tout genre (d'ogive ou de culot, à temps ou …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et …
Explanatory notes
… 95.08 ‑ Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et … 9508.24 ‑ ‑ Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques 9508.25 ‑ ‑ Manèges aquatiques 9508.26 ‑ ‑ … ou principalement destinés à de telles attractions (nacelles de balançoires, bouées pour toboggans aquatiques, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de …
Explanatory notes
… ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de … la fermentation (agrumes, pêches, tomates, abricots, baies, ananas, etc.), telles que tables et presses, à main ou … réduisant les pulpes en pâte par râpage (noix dentées tournantes, râpes, etc.) ou par écrasement entre des …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3 > 3003.31
… Contenant de l'insuline …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.31
… Contenant de l'insuline …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.30
… N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3202 > 3202.10
… Produits tannants organiques synthétiques …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.40
… Contenant de l'amiante …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813 > 6813.20
… Contenant de l'amiante …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.2
… Réfrigérateurs du type ménager …