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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.10
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances … ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances … ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 3001.20 - Extraits de glandes ou d'autres organes ou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en …
Explanatory notes
… 76.12 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en … outils et contenants similaires ayant le caractère d'objets personnels ou d'articles professionnels ( n° 76.16 ). d) …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.10
… Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.10
… Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.1
… Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4
… Ethers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.30
… Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …