Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles …
Explanatory notes
… reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles … pour lunettes, de gaines pour couteaux, d'écrins, de boîtes diverses, par exemple) ou pour des usages similaires. …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑ Le … tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure , de la même …Legal note
… tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure , de la même … du n° 61.11 : a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entendent des articles …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des …
Explanatory notes
… en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des … - Autres : 6812.91 - - Vêtements , accessoires du vêtement, chaussures et coiffures …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les …
Explanatory notes
… 76.12 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en aluminium (y compris les … pour le transport de la bière, du lait ou du vin; les boîtes servent surtout à l'emballage des denrées …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, … Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, … Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles …
Explanatory notes
… 74.15 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en … cuivre (+). 7415.10 ‑ Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires ‑ Autres …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non …