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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.4 > 5209.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » …
Explanatory notes
… - Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » … imprimée. Elles fonctionnent en créant une interférence (dont la nature est déterminée par un code contenu dans la … Les bandes ‑papier ou cartes à statistique comportant des données dont l'enregistrement a été réalisé notamment par …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris … des composés de métaux précieux, à l’exclusion des cendres d’orfèvre - Autres: 7112.91 - - D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie …
Explanatory notes
… thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie … uniformément sous les quantités dans lesquelles ils doivent être employés à des fins thérapeutiques ou … sous des formes caractéristiques ne laissant aucun doute sur cette utilisation. Les médicaments constitués par …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.11
… De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition …