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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9
… Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus. …
Explanatory notes
… et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci‑dessus. Cette position couvre les plans, dessins et … etc.). Ces ouvrages peuvent être accompagnés de devis, notes techniques ou autres textes indicatifs, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de …
Explanatory notes
… extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de … les ébauches ou les granulés atteignent un certain degré de viscosité, emplissent entièrement les intervalles existant … vulcanisent (caoutchouc) ou se gélifient (poly(chlorure de vinyle)). Au bout d'un certain temps, le moulage est achevé …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.83
… Autres, à vision nocturne, mentionnés dans la Note 3 de sous-positions …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2
… et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10
… Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.11
… Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section I > Chapitre 2 > Position 0205 > 0205.00
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) …