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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties … forgées), les gardes, coquilles, manches et poignées, etc., ainsi que les fourreaux pour sabres, épées, baïonnettes, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
Explanatory notes
… de lingots ou de plaquettes, tels que : 1) les fours à fusion zonale pour la fusion zone par zone des barres en silicium, des fours d’oxydation …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
Explanatory notes
… excédant 37,5 W ‑ Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : 8501.31 - … pas 750 W 8501.32 - - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW 8501.33 - - D'une puissance … 375 kW 8501.40 ‑ Autres moteurs à courant alternatif, monophasés ‑ Autres moteurs à courant …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le nom de vinaigres on désigne les liquides acides résultant de la fermentation acétique, au contact de l'air et à une température constante ne dépassant généralement …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de …
Explanatory notes
… de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. 3923.10 - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires - Sacs, … 3923.29 - - En autres matières plastiques 3923.30 - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807
Explanatory notes
… véhicules aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente position couvre les parties des appareils relevant des n°s … réserve toutefois que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines préparations (notamment, pour …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
Explanatory notes
… doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente position sont formés de deux lames (ou branches), parfois … vis ou d'une cheville. Ils se caractérisent aussi par le fait que chaque branche se termine par un anneau destiné à … à l'une des branches, l'autre branche étant dirigée par pression d'un autre doigt. Tel est le cas notamment de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
Explanatory notes
… chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Le polystyrène non expansé est une matière thermoplastique incolore et … électrotechniques et radiophoniques. Il trouve également certaines applications dans l'emballage, celui des produits …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …