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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que …
Explanatory notes
… des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un composé de départ de la position concernée et … qui présentent les caractéristiques essentielles du composé parent, y compris sa structure de base. 29.36 - Provitamines …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres …
Explanatory notes
… de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse … de vitesse et tachymètres; stroboscopes 9029.90 ‑ Parties et accessoires La présente position comprend : A) …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des …
Explanatory notes
… 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des … fabrication desquelles elles sont destinées. On peut citer parmi elles : 1) Les empeignes (y compris les pièces de …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de …
Explanatory notes
… postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations … à l'exception toutefois du papier à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées … feuille de papier dont les bords ou les coins encollés (et parfois perforés) sont destinés à être repliés pour éviter …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.10
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.40
… Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.31
… Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5
… Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.4
… Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …