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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion …
Explanatory notes
… vivantes, ou levures actives, que les levures mortes , c'est‑à‑dire devenues ou rendues inactives. Les levures … à provoquer des phénomènes de fermentation; elles sont essentiellement constituées par certaines espèces de micro‑organismes (presque exclusivement du genre …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à … à perforer les tickets (sans dispositif imprimeur ou estampeur de date ou autres caractères ( n° 96.11 )), à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… Cette position ne couvre que les produits de l'espèce présentant le caractère de compositions, c'est‑à‑dire de préparations sous forme de mélanges. … on peut citer les mélanges délibérés de deux ou plusieurs esters de phtalate, de même que les mélanges de phtalates de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires … se présentent sous la forme de corps brillants, formés essentiellement de carbonate de calcium enrobé dans une … représentent des figures irrégulières. Leur grosseur est très variable. Elles se différencient de la nacre de …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme … notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, …Legal note
… les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme … notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz …
Explanatory notes
… toutefois des gaz comprimés ou liquéfiés. Les récipients destinés à contenir ces gaz relèvent du n° 73.11 , quelle que … des dispositifs de circulation de liquides ou de gaz dans l'espace annulaire, auquel cas ils sont classés au n° 84.19 . … position, on peut citer : Les réservoirs à pétrole, à essence ou à huiles lourdes, les cuves pour le trempage de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour …
Explanatory notes
… 83.03 ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles … communs. La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des bijoux, des valeurs, …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. … viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des porcs des espèces domestiques ou sauvages (sangliers, par exemple). La présente …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres …
Explanatory notes
… 41.15 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même … de cuir, qui sont réduits en fibres; la pâte ainsi obtenue est ensuite tamisée, laminée et calandrée en feuilles, sans … liant. Le cuir reconstitué peut être peint, poli, grainé ou estampé, meulé au moyen d'abrasifs (cuir suédé), verni ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas …