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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. …
Explanatory notes
… ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.33
… Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.5
… Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. …
Explanatory notes
… ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de …
Explanatory notes
… 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en … auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de … 6909.11 - - En porcelaine 6909.12 - - Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs …Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114
… Autres fournitures d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 91.14 ‑ Autres fournitures d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ … les chaînes de montres, les billes de roulement (pour montres à remontage automatique, par exemple) et les … de la Note 2 de la Section XV, telles que vis (de ponts, de couronne, de cadran, de rochet, de cliquet, de coqueret, de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …