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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… ou de construction Les granits sont des roches éruptives, très dures, d'aspect grenu, formées par la juxtaposition de … paillettes de mica. Suivant la proportion relative de ces trois corps et la présence possible d'oxydes de fer ou de … roches dures éruptives, telles que syénite, gneiss, trachyte, lave, diabase, diorite, phonolithe, ainsi que les …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …
Explanatory notes
… présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur … celles d'oranges (y compris d'orange amère ou bigarade), de citron ou de cédrat. Elles sont, le plus souvent, destinées à être confites. On en extrait également les huiles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, … machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie, transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau 8443.32 - - … à feuille , dans lesquelles les feuilles sont acheminées à travers toutes les unités d'impression par des appareils à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non …
Explanatory notes
… tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non … surfaces planes ou profilées, à l'aide d'outils de coupe à tranchant unique. Ce sont des machines-outils dans …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. …
Explanatory notes
… et leurs parties 8805.29 - - Autres Cette position comprend trois groupes d'appareils bien distincts : A) Les … Ne relèvent pas de la présente position : a) Les treuils mécaniques utilisés pour le lancement des planeurs ( … de cette dernière position). 2) Les appareils, dits link‑trainers , généralement composés d'une petite cabine …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001 > 3001.20
… Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les … et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). …
Explanatory notes
… formes diverses, contenant les dispositifs nécessaires à la transformation de l'énergie électrique en lumière visible ou … forme d'une mince pellicule, de substances spéciales qui transforment les rayons ultraviolets en un flux lumineux … Elles consistent le plus souvent en un tube en quartz fondu transparent contenant du mercure et parfois entouré d'une …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; …