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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904 > 8904.00
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.22
… Carrousels, balançoires et manèges …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, … été ensuite collés sur des supports, tels que disques ou baguettes en bois (cabrons pour l'industrie horlogère ou la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. …
Explanatory notes
… préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. … l'hématoxyline, etc.), des bois jaunes (bois de Cuba, de Tampico, etc.), des bois rouges (bois de … La position couvre également les préparations à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres …
Explanatory notes
… une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres … également classées ici les vignettes fiscales en forme de bandes, étiquettes, etc., apposées sur certaines … à ordre de toute espèce émis par les Etats ou certaines banques (banques d'émission) agréées, en vue d'être utilisés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.1 > 3811.11
… A base de composés du plomb …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2 > 7403.21
… A base de cuivre-zinc (laiton) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2 > 7403.22
… A base de cuivre-étain (bronze) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7407 > 7407.2 > 7407.21
… A base de cuivre-zinc (laiton) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.2 > 7408.21
… A base de cuivre-zinc (laiton) …