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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane … de pins ou d'autres conifères (gemmes, galipots, barras, etc.). 2) Extraction, à l'aide de solvants, à partir de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde …
Explanatory notes
… 21.03 ‑ Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, … préparée. 2103.10 ‑ Sauce de soja 2103.20 ‑ « Tomato‑ketchup » et autres sauces tomates 2103.30 ‑ Farine de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …
Explanatory notes
… 84.20 ‑ Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et … disposés parallèlement et tournant en contact plus ou moins étroit. Que ce soit par simple pression ou laminage, ou par … friction de cylindres animés de vitesses différentes, etc.), ces engins permettent de réaliser les diverses …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières … visées ci‑dessous, la présente position couvre : A) Les étiquettes en toutes matières textiles (même en bonneterie) … du textile constituant l'objet ( soie , rayonne viscose , etc.), et les étiquettes utilisées par les particuliers …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, …
Explanatory notes
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en … les barriques, les tonneaux, les fûts, les barils, même non étanches, ainsi que les cuves, les baquets, etc. Les récipients classés dans cette position peuvent être …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.43
… Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1-difluoroéthane (HFC-152a) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.44
… (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.20
… Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions …