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Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40

Classification opinions

… de l'utiliser, à titre accessoire, à la manière d'une scie. Adoption : 1968 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.39

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31

Classification opinions

… 1. Mécanismes moteurs pour ascenseurs, comprenant, sur un socle commun, un moteur …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70

Classification opinions

… et en chirurgie, ou bien en électrocardiographie (ECG), en cystoscopie ou dans le cadre des échographies. Adoption : …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ; …

Legal note

… à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ; …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20

Classification opinions

… Vêtement en bonneterie sans manches ni col (65 % de fibres discontinues de polyester et 35 % de coton), muni d'un ruban …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… extérieures en caoutchouc, comportant deux roulettes escamotables inamovibles, ajustées dans des cavités …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des …

Legal note

… d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : 1)       les scories de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels …

Legal note

… n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : 1)       les scories de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels …

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