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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23
Classification opinions
… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. … et selon des textures différentes (lissage, sablage ou striation, etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés …
Classification opinions
… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (90 cm de longueur x 45 cm de largeur x 1 … dispositif de contrôle. L'une des couches consiste en un tissu de bonneterie à velours (100 % polyester) combiné avec … L'autre couche consiste en une combinaison de polyester non tissé et de feutre. La résistance électrique est insérée …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou …
Explanatory notes
… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette position comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes …
Explanatory notes
… ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes … ferrées ou similaires 8530.80 ‑ Autres appareils 8530.90 ‑ Parties La présente position couvre l'ensemble des appareils …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.10 ‑ Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. ‑ … du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, …
Explanatory notes
… 97.05 ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt … ou paléontologique : 9705.21 ‑ ‑ Spécimens humains et leurs parties 9705.22 ‑ ‑ Espèces éteintes ou menacées … bien souvent qu’une valeur intrinsèque assez réduite, tirent en fait leur intérêt de leur rareté, de leur …Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou …