Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.1
… Sans support …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8
… Autres appareils …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.2
… Supports magnétiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.4
… Supports optiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530 > 8530.80
… Autres appareils …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.80
… Autres appareils …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510 > 8510.30
… Appareils à épiler …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles …
Explanatory notes
… pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles … malgré tout leur caractère de matière première par rapport aux travaux à exécuter et ne jamais consister, par …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm . - … également de la présente position, lorsque leur largeur apparente (c'est‑à‑dire à l'état plié, aplati, comprimé ou … ou tordus. Lorsque la largeur (ou la largeur apparente) de ces articles est inégale, le classement est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440 > 8440.10
… Machines et appareils …