WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50
… Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs …
Classification opinions
… Commutateurs, logés dans des coffrets métalliques ou en matière plastique mesurant 63,5 ou 82,55 x … de prises de connexion et en façade d'un dispositif de commutation rotatif et contiennent des circuits imprimés. …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. 1.‑ … velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles; les bandes d'une … la partie II des Considérations générales de la Section XI, tandis que d'autres y sont inclus, qu'ils soient …Legal note
… velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles; les bandes d'une … chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm; c) les biais à … métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑ Outre les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61. …
Explanatory notes
… à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61 (+). … tissu ou en cuir; 2) les brosses métalliques; 3) les tampons de polissage. La plupart des machines de ce groupe …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du …
Explanatory notes
… similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du … place à proximité des aiguillages et, d'autre part, les tableaux et autres dispositifs de contrôle ou de commande, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80
… Maïs doux (Zea mays var. saccharata) …
Classification opinions
… 2. Epis de maïs nain provenant du maïs doux ( Zea mays var. saccharata ) préparés ou conservés à l’eau salée et à l’acide ascorbique, présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm … dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). Les épis de maïs nain sont récoltés à un …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.80
… Résistances chauffantes …
Classification opinions
… 1. Surfaces chauffantes composées de résistances chauffantes (fils) isolées électriquement par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés. …
Explanatory notes
… avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés . 8541.10 ‑ Diodes, autres … de gallium, antimoniure d'indium, etc.). Celles consistant en un élément chimique de valence 4 sont généralement …Section IV > Chapitre 23
Explanatory notes
… ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les … de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce … humaine. Par exception, certains d'entre eux (lies de vin, tartre, tourteaux, etc.) ont des utilisations industrielles. …Legal note
… ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les … de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.- …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, …