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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.81
… Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea) …
Section II > Chapitre 8 > Position 0811 > 0811.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la … séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… 19.05 ‑ Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la … forme de minces plaques de forme carrée, rectangulaire ou ronde, dont la surface est parsemée de petits trous. Le pain … Sont assimilés aux gaufres les feuilles de gaufres, même roulées, les gaufres constituées au minimum par deux couches …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la … nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption …
Explanatory notes
… 24.04 ‑ Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la … nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption … destinés à être utilisés dans des dispositifs qui produisent de l’aérosol pour inhalation par des biais autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.5
… Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à …
Explanatory notes
… tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à … moniteurs vidéo : 8540.11 ‑ ‑ En couleurs 8540.12 ‑ ‑ En monochromes 8540.20 ‑ Tubes pour caméras de télévision; … cathodiques - Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou …
Explanatory notes
… primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente … (IIR) 4002.39 - - Autres - Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) : 4002.41 - - Latex … - Caoutchouc isoprène (IR) 4002.70 - Caoutchouc éthylène‑propylène‑diène non conjugué (EPDM) 4002.80 - Mélanges des …Section II
… PRODUITS DU REGNE VEGETAL …
Explanatory notes
… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente … l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. … simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Legal note
… l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. … simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou …