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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… d'escaliers, d'enseignes lumineuses, etc.), de circuits de chauffage (chauffe‑eau, chauffe‑bains, etc.), d'installations … frigorifiques, de stations de pompage, etc., et horloges change‑tarif, de contact, de commutation ou de tarification …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; … à la fabrication de postiches (perruques, mèches, nattes, chignons, par exemple) ou d'autres ouvrages. Par cheveux … position comprend en outre la laine, les poils (de yack, de chèvre mohair ou du Tibet, par exemple) et d'autres matières …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux …
Explanatory notes
… dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine … exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), et les cuirs et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs …
Explanatory notes
… 28.44 ‑ Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les … chimique d'un élément est lié à l'importance de la charge électrique positive accumulée dans le noyau (nombre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …
Explanatory notes
… ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1) dont la surface externe a …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, … ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …