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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.1 > 5513.12
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.1 > 5514.12
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.22
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.42
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …