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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.40
… Eclisses et selles d'assise …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.30
… Clapets et soupapes de retenue …
Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.10
… Ciments non pulvérisés dits « clinkers » …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.40
… Des types utilisés pour motocycles …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.50
… Des types utilisés pour bicyclettes …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.20
… Des types utilisés pour bicyclettes …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 …
Explanatory notes
… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 … d'une manière plus spécifique par d'autres positions de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici des fils, ficelles, … de longueur, dont l'une ou les deux extrémités forment une boucle ou sont munies de ferrures, de crochets, d'anneaux ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou …
Explanatory notes
… de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou … distinctes, en bonneterie, à savoir, les slips, caleçons et articles similaires (linge de corps) et les chemises de … (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires. La présente position ne comprend pas …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; … en cheveux, poils ou matières textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les perruques, … peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. Sont exclus d'ici : a) Les perruques de toutes sortes pour …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. …