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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à … chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses …
Explanatory notes
… blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à … chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses … à lettres, les blocs‑mémorandums, les agendas, les carnets‑répertoires. 2) Les cahiers. Les cahiers peuvent …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Classification opinions
… fréquemment utilisés dans la boulangerie industrielle pour contenir les aliments au cours de la préparation et de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …
Explanatory notes
… 84.34 ‑ Machines à traire et machines et appareils de laiterie. 8434.10 - Machines à traire 8434.20 - Machines et appareils de laiterie 8434.90 - …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et … genres, qui comprennent : a) Les freins à main, commandés directement de chacun des véhicules (freins à levier et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un … généralement par des disques plats ou bombés, en verre ordinaire (travaillé optiquement ou non, teinté ou non), en …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.09 - T‑shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 - De … coton 6109.90 - D'autres matières textiles On entend par T-shirts des vêtements légers du type maillot de corps, en …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la … règle générale, pour s'emboîter les uns dans les autres et servir à l'écoulement ou à la distribution des fluides. Ils … 2) Les autres tuyaux pour canalisations et usages similaires (tuyaux de descente des eaux de pluie, tuyaux …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette … sont parfois recouvertes entièrement ou partiellement de cuir, de peau ou d'autres matières. B) Fouets, cravaches … sticks et articles similaires peuvent comporter des accessoires en n'importe quelle matière. Sont exclus de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur …